Rapport : Benchmark international des dispositifs de soutien aux produits biosourcés et applicabilité à la France | ADEME

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Étude réalisée pour le compte de l’ADEME par BIO BY DELOITTE et NOMADÉIS et livrée en juin 2015

L’ADEME suit depuis plusieurs années le développement des produits biosourcés et a déjà piloté plusieurs études sur le sujet. Ces produits représentent un potentiel socio-économique et environnemental significatif et encore sous-exploité. Ils sont d’ores et déjà perçus comme un des moyens à mettre en œuvre pour conduire la transition vers une bioéconomie durable en France et en Europe. De fait, ces produits peuvent avoir un impact non négligeable en termes de compétitivité pour les entreprises et de maintien et création d’emplois.

À l’heure où les produits biosourcés suscitent un intérêt croissant dans l’Union européenne et où des filières se structurent déjà de manière significative à l’international, notamment grâce à des dispositifs de soutien concrets, il est nécessaire de s’interroger sur les dispositifs existants et sur la manière dont la France pourrait bénéficier des leçons tirées de l’international.

Cette étude vise à réaliser une analyse comparative de dispositifs de soutien aux filières chimie et matériaux biosourcés déployés dans d’autres pays, afin d’identifier d’éventuelles mesures applicables à la France et permettant de soutenir efficacement ces filières.

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Les objectifs opérationnels de l’étude sont les suivants :

  • Réaliser un état de l’art des mesures de soutien aux produits biosourcés : recensement et caractérisation de dispositifs et collecte des retours d’expérience disponibles ;
  • Examiner l’applicabilité à la France des mesures recensées : identification des dispositifs ayant le plus de potentialités en France et/ou avec une pertinence européenne ;
  • Donner des pistes de réflexions, formuler des recommandations pour le déploiement de dispositifs de soutien.